iii) La pénétration de vapeur d'eau dans la charge propulsive.

Lanceur - Tout véhicule propulsif, y compris les étages supérieurs servant à placer une charge utile dans l'espace.

ii) Une dégradation des produits chimiques de l'amorce ou de la charge propulsive (voir ci-après au chiffre vii) Surveillance continue), ou;

Système de lancement - Véhicule propulsif, infrastructure du site de lancement, installations secondaires, matériel et procédures nécessaires au largage d'une charge utile dans l'espace.

Afin de répondre aux besoins des forces armées de Serbie, les groupes « D », « E » et « F » de munitions en surplus (sans charge propulsive, sans amorce et avec charge propulsive solide) ont été définies pour une quantité de 23 149 tonnes, de même que le groupe « D » (projectiles fumigènes et éclairants) pour une quantité de 710 tonnes.

NOTA 1: Sauf indication contraire, les pourcentages indiqués se rapportent à la masse de la composition pyrotechnique totale (par exemple propulseurs de fusée, charge propulsive, charge d'éclatement et charge d'effet).

Toutes composantes, pièces, pièces détachées ou pièces de rechange d'une arme légère ou de petit calibre qui sont nécessaires au fonctionnement d'une arme ou d'une munition; toutes substances chimiques servant de matière active utilisées comme agents propulsifs ou agents explosifs.

Les réglementations régissant les explosifs visent la manipulation et la commercialisation ainsi que l'importation d'explosifs (substances explosives, charges propulsives, cordeaux détonants, détonateurs, etc.), d'articles pyrotechniques (dispositifs, objets) et de préparations chimiques explosives et toxiques.

b) Réacteurs utilisés comme sources d'énergie électrique (générateurs et générateurs-propulseurs exploités en régime de production d'énergie) et comme propulseurs (générateurs et générateurs-propulseurs exploités en régime de propulsion, moteurs-fusées nucléaires) à jet propulsif (plasma de gaz inerte, hydrogène ou caloporteur à l'hydrogène) dans l'espace.

Le tableau conçu par le Royaume-Uni tient tout particulièrement compte de cette liste, sur laquelle figurent les munitions suivantes: projectiles de canon, moyens pyrotechniques et charges propulsives, sous-munitions à vecteur aérien ou terrestre, qu'elles aient un dispositif de mise à feu unique ou multiple, grenades à fusil lancées manuellement ou mécaniquement, obus de mortier, projectiles d'artillerie et bombes unitaires lancées par aéronef.